Mentions légales

1. Identité du propriétaire de la micro-entreprise

MARMEY Jérôme

Snouggy

79 Impasse de La Chavat - 07360 Les Ollières sur Eyrieux

0652237299

2. Statut juridique et numéro d'enregistrement

Statut juridique : Micro-entreprise

SIRET/SIREN : 884 895 681

RCS/RM : 884 895 681 R.C.S. Aubenas

TVA non applicable, article 293 B du CGI

3. Hébergeur du site

Shopify Inc.

Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

Téléphone : 1-888-746-7439

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site snouggy.fr ou snouggy.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Snouggy. Nul n’est censé reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

5. Politique de confidentialité et RGPD

Les informations collectées par le Vendeur lors d'une commande sont nécessaires pour la gestion de la commande et peuvent être communiquées aux partenaires contractuels du Vendeur intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant. Ces droits peuvent être exercés en envoyant un mail à l’adresse suivante : assistance@snouggy.fr ou par courrier à l’adresse suivante : Snouggy – 79 Impasse de la Chavat – 07360 Les Ollières sur Eyrieux. Le Vendeur s'engage à protéger les données personnelles du Client et à ne pas les divulguer, à moins que cela soit nécessaire pour l'exécution de la commande ou que le Client ait donné son accord explicite.